Article 1 : Objet
Article 2 : Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site (matériel, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’Utilisateur.
Certaines fonctionnalités du Site, telles que la participation aux forums ou l’accès à des contenus exclusifs, peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de son inscription. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée sous son compte.
L’éditeur s’efforce de maintenir le Site accessible 24h/24 et 7j/7, mais ne peut être tenu responsable en cas d’interruption pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de panne technique ou de force majeure.
Article 3 : Utilisation du Site
3.1. Comportement de l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est notamment interdit de :
- Publier, transmettre ou partager des contenus illégaux, diffamatoires, discriminatoires, injurieux, racistes, violents ou contraires aux bonnes mœurs.
- Utiliser le Site à des fins commerciales sans autorisation préalable.
- Tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du Site ou de porter atteinte à son intégrité (piratage, introduction de virus, etc.).
3.2. Contenus publiés par les Utilisateurs
Dans les espaces interactifs (forums, commentaires, etc.), l’Utilisateur est seul responsable des contenus qu’il publie. Ces contenus doivent respecter les droits d’autrui (droit à l’image, droit d’auteur, etc.) et ne pas enfreindre les lois en vigueur. L’éditeur se réserve le droit de modérer, supprimer ou signaler tout contenu non conforme.
Article 4 : Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires (clubs, médias, etc.). Toute reproduction, représentation, modification ou distribution, même partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.4.2.
Article 5 : Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées sur le Site (nom, email, etc.) sont traitées dans le respect de la confidentialité.
5.1. Finalités du traitement
Les données personnelles sont collectées pour :
- Gérer les commentaires
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- Analyser l’audience et améliorer le Site.
5.2. Droits des Utilisateurs
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant [insérer email, ex. contact@footparis.fr]. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité [insérer lien vers la politique].
Article 6 : Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour sur le Site, mais ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des conséquences découlant de l’utilisation des informations publiées.
L’Utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des contenus qu’il publie. Il s’engage à indemniser l’éditeur pour tout préjudice causé par une violation des présentes CGU.
Article 7 : Liens hypertextes
Article 8 : Modification des CGU
Article 9 : Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.